Article 1 \u2013 D\u00e9finitions
\nArticle 2 \u2013 Identit\u00e9 de l’entrepreneur
\nArticle 3 \u2013 Applicabilit\u00e9
\nArticle 4 \u2013 L’Offre
\nArticle 5 \u2013 Le Contrat
\nArticle 6 \u2013 Le Prix
\nArticle 7 \u2013 Paiement
\nArticle 8 \u2013 Livraison et ex\u00e9cution
\nArticle 9 \u2013 Conformit\u00e9 et garantie
\nArticle 10 \u2013 Droit de r\u00e9tractation
\nArticle 11 \u2013 Exclusion du droit de r\u00e9tractation
\nArticle 12 \u2013 Co\u00fbts de r\u00e9tractation
\nArticle 13 \u2013 Responsabilit\u00e9 l\u00e9gale
\nArticle 14 \u2013 Proc\u00e9dure de plainte<\/p>\n
Dans ces conditions, il est entendu par :
\nL\u00e9gislation : la loi n\u00e9erlandaise est applicable ;
\nEntrepreneur : la personne physique ou morale qui propose des produits et\/ou services \u00e0 distance aux consommateurs ;
\nConsommateur : la personne physique qui n’agit pas dans l’exercice d’une profession ou d’une entreprise et qui conclut un contrat \u00e0 distance avec l’entrepreneur ;
\nContrat \u00e0 distance : un contrat dans lequel, dans le cadre d’un syst\u00e8me de vente \u00e0 distance organis\u00e9 par l’entrepreneur pour des produits et\/ou services, jusqu’\u00e0 la conclusion du contrat, seul ou principalement l’utilisation de techniques de communication \u00e0 distance est faite ;
\nTechnique de communication \u00e0 distance : moyen pouvant \u00eatre utilis\u00e9 pour conclure un contrat, sans que le consommateur et l’entrepreneur se soient rencontr\u00e9s simultan\u00e9ment dans le m\u00eame espace ;
\nD\u00e9lai de r\u00e9flexion : le d\u00e9lai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de r\u00e9tractation ;
\nDroit de r\u00e9tractation : la possibilit\u00e9 pour le consommateur de renoncer au contrat \u00e0 distance pendant le d\u00e9lai de r\u00e9flexion ;
\nJour : jour calendaire, heure n\u00e9erlandaise ;
\nSupport de donn\u00e9es durable : tout moyen permettant au consommateur ou \u00e0 l’entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adress\u00e9es personnellement, de mani\u00e8re \u00e0 permettre leur consultation future et une reproduction inchang\u00e9e des informations stock\u00e9es.<\/p>\n
Nom de l’entrepreneur : Y.N. de Winter
\nAdresse du visiteur : Linie 1, 5405 AR Uden
\nNum\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : (+31) 413-256968
\nAdresse e-mail : info@Liberpee.com
\nNum\u00e9ro de la Chambre de Commerce : 71337210
\nNum\u00e9ro de TVA : fourni uniquement sur demande<\/p>\n
1)Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 chaque offre de la boutique en ligne Liberpee et \u00e0 chaque contrat \u00e0 distance conclu entre l’entrepreneur et le consommateur.
\n2)Le droit n\u00e9erlandais s’applique \u00e0 tous les contrats entre le Consommateur et la boutique en ligne Liberpee.
\n3)L’entrepreneur met ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales \u00e0 disposition du Consommateur le plus t\u00f4t possible et gratuitement pour consultation. Si cela n’est pas raisonnablement possible, l’entrepreneur indiquera o\u00f9 ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre consult\u00e9es avant la conclusion du contrat et qu’elles peuvent \u00eatre envoy\u00e9es gratuitement sur demande.
\n4)Si le contrat peut \u00eatre conclu \u00e9lectroniquement, le texte de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales sera mis \u00e0 disposition \u00e9lectroniquement de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre facilement consultable et \u00e9galement t\u00e9l\u00e9chargeable de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir \u00eatre stock\u00e9 sur un support de donn\u00e9es \u00e9lectronique durable.<\/p>\n
1)Si une offre a une dur\u00e9e de validit\u00e9 limit\u00e9e ou se fait sous conditions, cela sera explicitement mentionn\u00e9 dans l’offre.
\n2)L’offre contient une description compl\u00e8te et pr\u00e9cise des produits et\/ou services propos\u00e9s. La description est suffisamment d\u00e9taill\u00e9e pour permettre une bonne \u00e9valuation de l’offre par le consommateur. Si l’entrepreneur utilise des images, celles-ci sont une repr\u00e9sentation fid\u00e8le des produits et\/ou services offerts. Les erreurs ou fautes manifestes dans l’offre n’engagent pas l’entrepreneur.
\n3)Chaque offre contient des informations telles qu’il est clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations li\u00e9s \u00e0 l’acceptation de l’offre. Cela concerne en particulier :
\n– la mani\u00e8re dont le contrat sera conclu et les actions n\u00e9cessaires \u00e0 cet effet ;
\n– le prix incluant les taxes ;
\n– les frais de livraison ;
\n– le mode de paiement ;
\n– le mode de livraison ou d’ex\u00e9cution du contrat ;
\n– l’application ou non du droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n
1)Le contrat est conclu, sous r\u00e9serve des dispositions de l’alin\u00e9a 5, au moment o\u00f9 le consommateur accepte l’offre et satisfait aux conditions y aff\u00e9rentes.
\n2)Si le consommateur a accept\u00e9 l’offre par voie \u00e9lectronique, l’entrepreneur confirme imm\u00e9diatement par voie \u00e9lectronique la r\u00e9ception de l’acceptation de l’offre. Tant que la r\u00e9ception de cette acceptation n’a pas \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e, le consommateur peut r\u00e9silier le contrat.
\n3)Le consommateur a l’obligation de signaler imm\u00e9diatement \u00e0 l’entrepreneur toute inexactitude dans les informations de paiement et d’adresse fournies ou indiqu\u00e9es.
\n4)Si le contrat est conclu \u00e9lectroniquement, l’entrepreneur prendra des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour s\u00e9curiser la transmission \u00e9lectronique des donn\u00e9es et assurera un environnement web s\u00e9curis\u00e9. Si le consommateur peut payer \u00e9lectroniquement, l’entrepreneur prendra les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es.
\n5)L’entrepreneur fournira au consommateur les informations suivantes avant la livraison du produit ou du service, par \u00e9crit ou de mani\u00e8re \u00e0 ce qu’elles soient accessibles au consommateur et puissent \u00eatre stock\u00e9es sur un support de donn\u00e9es durable :
\na) l’adresse de contact de l’entrepreneur o\u00f9 le consommateur peut se plaindre ;
\nb) les conditions et la mani\u00e8re dont le consommateur peut exercer son droit de r\u00e9tractation, ou une notification claire concernant l’exclusion du droit de r\u00e9tractation ;
\nc) les informations sur les services apr\u00e8s-vente existants et les garanties ;
\nd) les informations mentionn\u00e9es \u00e0 l’article 4, paragraphe 3, de ces conditions.<\/p>\n
1)Pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 mentionn\u00e9e dans l’offre, les prix des produits et\/ou services propos\u00e9s ne sont pas augment\u00e9s, sauf pour les modifications de prix dues \u00e0 des changements dans les taux de TVA.
\n2)Les prix des produits mentionn\u00e9s dans l’offre comprennent la TVA.
\n3)Les prix des produits mentionn\u00e9s dans l’offre n’incluent pas les frais de port, sauf indication contraire explicite.<\/p>\n
1)Le consommateur effectuera imm\u00e9diatement le paiement du contrat en cr\u00e9ditant le montant total sur le compte bancaire indiqu\u00e9 dans le contrat.
\n2)Si aucun paiement n’a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 conform\u00e9ment au sous-article 1, le paiement par le consommateur doit \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 au moins dans les 14 jours.
\n3)Si aucun paiement n’a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 dans les 21 jours suivant la conclusion du contrat, l’entrepreneur se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le contrat sans donner de raison. L’entrepreneur en informera imm\u00e9diatement le consommateur.
\n4)En cas de r\u00e9siliation conform\u00e9ment \u00e0 l’article 9 et\/ou l’article 10, l’entrepreneur remboursera le montant pay\u00e9 par le consommateur le plus rapidement possible, mais au plus tard dans les 30 jours suivant la r\u00e9siliation.<\/p>\n
1)L’entrepreneur prendra le plus grand soin lors de la r\u00e9ception, de l’ex\u00e9cution du contrat et de l’\u00e9valuation des demandes de prestations de services.
\n2)Les consommateurs ne peuvent pas pr\u00e9tendre \u00e0 l’exp\u00e9dition ou \u00e0 la livraison de biens avant le paiement tel qu’\u00e9tabli \u00e0 l’article 7.
\n3)Le lieu de livraison est l’adresse que le consommateur a communiqu\u00e9e \u00e0 la boutique en ligne Liberpee.
\n4)Sous r\u00e9serve de ce qui est mentionn\u00e9 au sous-article 2 et \u00e0 l’article 4, la boutique en ligne Liberpee ex\u00e9cutera les commandes accept\u00e9es avec diligence mais au plus tard dans les 15 jours, sauf si un d\u00e9lai de livraison plus long a \u00e9t\u00e9 convenu.
\n5)Si la livraison est retard\u00e9e, ou si une commande ne peut \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e ou seulement partiellement, le consommateur en sera inform\u00e9 au plus tard un mois apr\u00e8s avoir pass\u00e9 la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de r\u00e9silier le contrat sans frais.
\n6)Le risque de dommage et\/ou de perte des produits incombe \u00e0 l’entrepreneur jusqu’au moment de la livraison au consommateur, sauf accord contraire explicite.<\/p>\n
1)Bien que nous fassions de notre mieux pour rendre tous les d\u00e9tails, descriptions et informations de prix sur le site web aussi pr\u00e9cis que possible, il peut n\u00e9anmoins y avoir des inexactitudes sur le site. Nous nous r\u00e9servons le droit de corriger les erreurs, ambigu\u00eft\u00e9s ou donn\u00e9es manquantes ou de les compl\u00e9ter sans avertissement pr\u00e9alable. Nous nous r\u00e9servons le droit d’annuler les commandes qui sont bas\u00e9es sur des informations manifestement erron\u00e9es.
\n2)L’entrepreneur garantit que, sous r\u00e9serve du sous-article 1, les produits et\/ou services sont conformes au contrat, aux sp\u00e9cifications mentionn\u00e9es dans l’offre, aux exigences raisonnables de solidit\u00e9 et\/ou d’utilit\u00e9 et aux dispositions l\u00e9gales et\/ou r\u00e9glementations gouvernementales existantes \u00e0 la date de conclusion du contrat.
\n3)L’entrepreneur garantit que les produits et\/ou services correspondent aux sp\u00e9cifications telles qu’indiqu\u00e9es dans l’offre, et r\u00e9pondent \u00e0 des exigences raisonnables en termes d’utilit\u00e9 et\/ou de fiabilit\u00e9 et sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur le jour de la conclusion du contrat.
\n4)Une garantie suppl\u00e9mentaire offerte par l’entrepreneur, le fabricant ou l’importateur n’affecte pas les droits et r\u00e9clamations que le consommateur peut faire valoir en cas de non-respect des obligations de l’entrepreneur envers le consommateur en vertu de la loi et\/ou du contrat \u00e0 distance.<\/p>\n
1)NB ! Pour des raisons d’hygi\u00e8ne, la r\u00e9tractation de l’achat de produits Liberpee n’est possible qu’en cas de d\u00e9fauts de fabrication av\u00e9r\u00e9s.
\n2)Si un d\u00e9faut de fabrication se produit, le consommateur peut retourner le produit et les co\u00fbts seront enti\u00e8rement rembours\u00e9s. Veuillez contacter la boutique en ligne Liberpee d\u00e8s que possible dans ce cas.
\n3)Si une commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e par erreur, elle peut \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9e avant que l’exp\u00e9dition ait lieu.
\n4)Si le consommateur peut prouver que la boutique en ligne Liberpee n’a pas ex\u00e9cut\u00e9 le contrat conform\u00e9ment \u00e0 l’article 9, le consommateur peut r\u00e9voquer le contrat sans autre motif.
\n5) Le consommateur, en cas de r\u00e9tractation, doit retourner le produit avec tous les accessoires livr\u00e9s et dans l’\u00e9tat original, y compris l’emballage, conform\u00e9ment aux instructions de l’entrepreneur.
\n6)En raison de dispositions l\u00e9gales, un formulaire standard de r\u00e9tractation peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur le site web.<\/p>\n
Seulement si l’Entrepreneur l’a clairement communiqu\u00e9 au moment de l’offre du service ou du produit, ou en tout cas dans un d\u00e9lai raisonnable avant la conclusion du contrat, l’Entrepreneur peut exclure les produits ou services suivants du droit de r\u00e9tractation :
\na) Les produits qui, pour des raisons d’hygi\u00e8ne, ne sont pas adapt\u00e9s pour \u00eatre retourn\u00e9s ;
\nb) Les produits scell\u00e9s qui ne conviennent pas pour \u00eatre retourn\u00e9s pour des raisons de sant\u00e9 ou d’hygi\u00e8ne et dont le sceau a \u00e9t\u00e9 bris\u00e9 ;
\nc) Les produits qui ne sont pas issus d’un processus de fabrication standard mais qui ont \u00e9t\u00e9 fabriqu\u00e9s conform\u00e9ment aux souhaits sp\u00e9cifiques du consommateur ou qui ont \u00e9t\u00e9 sp\u00e9cifiquement fabriqu\u00e9s pour une personne en particulier.<\/p>\n
1)Si le consommateur utilise son droit de r\u00e9tractation, au maximum les co\u00fbts de renvoi seront \u00e0 sa charge.
\n2)L’Entrepreneur remboursera, en consultation, tous les co\u00fbts, y compris les frais de livraison, que le Consommateur a engag\u00e9s pour la livraison des produits, dans les 14 jours suivant le jour o\u00f9 l’Entrepreneur re\u00e7oit les produits en retour, ou jusqu’\u00e0 ce que le Consommateur ait d\u00e9montr\u00e9 que les produits ont \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9s.
\n3)Si le Consommateur opte pour une m\u00e9thode de retour plus co\u00fbteuse que l’exp\u00e9dition standard la moins ch\u00e8re, ou choisit une m\u00e9thode d’exp\u00e9dition qui n’est pas approuv\u00e9e par l’Entrepreneur, l’Entrepreneur n’aura pas \u00e0 rembourser les frais suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n
La boutique en ligne Liberpee, l’Entrepreneur, ni le fabricant ne peuvent \u00eatre tenus responsables des \u00e9ventuels dommages pouvant survenir lorsque le produit n’est pas efficace dans des cas individuels comme pr\u00e9vu, ou cause des dommages en raison d’une utilisation incorrecte.<\/p>\n
1)Les plaintes concernant l’ex\u00e9cution du contrat doivent \u00eatre soumises \u00e0 l’entrepreneur, de mani\u00e8re compl\u00e8te et clairement d\u00e9crite, dans les 7 jours suivant la d\u00e9couverte des d\u00e9fauts par le consommateur.
\n2)Les plaintes d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s de l’entrepreneur seront trait\u00e9es dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception. Si une plainte n\u00e9cessite un temps de traitement pr\u00e9visible plus long, l’entrepreneur r\u00e9pondra dans le d\u00e9lai de 14 jours avec un accus\u00e9 de r\u00e9ception et une indication du moment o\u00f9 le consommateur peut s’attendre \u00e0 une r\u00e9ponse plus d\u00e9taill\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Article 1 \u2013 D\u00e9finitions Article 2 \u2013 Identit\u00e9 de l’entrepreneur Article 3 \u2013 Applicabilit\u00e9 Article 4 \u2013 L’Offre Article 5 \u2013 Le Contrat Article 6 \u2013 Le Prix Article 7 \u2013 Paiement Article 8 \u2013 Livraison et ex\u00e9cution Article 9 \u2013 Conformit\u00e9 et garantie Article 10 \u2013 Droit de r\u00e9tractation Article 11 \u2013 Exclusion du […]<\/p>\n","protected":false},"author":8153,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-57417","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/57417","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/8153"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=57417"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/57417\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":57421,"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/57417\/revisions\/57421"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/liberpee.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=57417"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}